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Marques déposées par l'association loi 1901 PORC TRADITION BRETAGNE
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Porc fermier de Bretagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porc fermier de Bretagne
PORC TRADITION BRETAGNE (ASSOCIATION Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
99832105
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque Porc fermier de Bretagne

Déposée le 23 décembre 1999 par l'association loi 1901 PORC TRADITION BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Porc fermier de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 PORC TRADITION BRETAGNE domicilié(e) 2, COURS DES Alliés, BP 20921, 35009 RENNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BLANCHARD J.S. Ponc TRADITION BRETAGNE - France.

La marque Porc fermier de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832105.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porc fermier de Bretagne est expirée depuis le 23 décembre 2009.

PORC TRADITION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : PORC Tradition Bretagne , PORC TRADITION , TRADIPORC , QUALIPAILLE , PORC FERMIER DE BRETAGNE


PORC TRADITION BRETAGNE (ASSOCIATION Loi de 1901) - 2, COURS DES Alliés, BP 20921, 35009 RENNE CEDEX - France


MR BLANCHARD J.S. Ponc TRADITION BRETAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Viande de porc. Animaux vivants = porcs abattage et découpe de porcs. Toutes ces viandes étant des porcs sous label rouge. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.